Ordre du Jour:
- Démission d’un conseiller municipal
- Point Trésorerie
- Délibérations:
- Pour autoriser Mme le maire à signer la convention de mise en œuvre du dispositif
«Petits-déjeuners» dans la commune de Le Mottier, avec le Ministère de l’Education Nationale.
- Pour autoriser Mme le maire à signer l’acte authentique de vente des parcelles C1418 et C1427.
- Pour décider du montant du loyer du local situé 20 place de la Fontaine, suite à son changement de destination commerciale, et autoriser Mme le maire à signer le bail de location de ce local.
- Pour autoriser Mme le maire à signer la convention annuelle 30 millions d’amis pour la stérilisation des chats errants.
- Pour modifier le tarif de location de la salle des fêtes aux particuliers.
- Pour décision modificative du budget fonctionnement pour reverser les taxes forfaitaires sur les terrains devenus constructibles: ces taxes ont été perçues à tort par la collectivité
- Vote des subventions aux associations
- Travail des commissions
- Questions diverses.