Bienvenue sur le site de notre commune.
Ce site vous est destiné : habitants, élus, entrepreneurs, associations ou simples curieux, qui souhaitez visiter ou mieux connaître notre village.
Vous y trouverez également des informations pratiques pour accomplir toutes vos démarches administratives.
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Association PA et TATE Convocation Assemblée Générale - le 24/11/2024 à 10:00
Goûter et colis de Noël - le 13/12/2024 de 14:30 à 18:00
Distribution des colis à domicile - le 14/12/2024 de 14:00 à 18:00
Samedi 23 novembre 2024
Le Mottier
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26 km/h
47 %
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Conseil Municipal du 7 novembre 2012
07/11/2012
Ordre du jour :
- Attribution de subvention au CCAS et caisse des écoles.
- Projet de Groupe Scolaire
- Afin de compléter notre dossier de demande d'aide à l'Etat dans le cadre de la "DETR", il est nécessaire que le Conseil Municipal valide le projet d'une part, et qu'il autorise M. Le Maire au dépôt d'un permis de construire. Ces délibérations garantiront l'instruction bienveillante des services de la Sous-Préfecture.
- Demande d'aide au titre de "réserve parlementaire" : autorisation d'un dépôt de demande par M. Le Maire.
- Analyse du projet architectural par le Conseil Municipal avant rendez-vous avec la société OBM et Daniel Ruet architecte.
- Accessibilité aux bâtiments publics : demande de l'analyse à la commission voirie et travaux.
- Halte-garderie Intercommunale de Nantoin : information sur la possible prise de compétence "petite enfance" par la communauté de communes.
- Ouverture du salon de coiffure : validation du bail provisoire établi, valeur de la caution.
- Amis de Bocsozel : demande d'autorisation pour animation en juillet 2013.
- Energie éolienne : courrier de la Compagnie Nationale du Rhône.
- Point trésorerie.
- Questions diverses.