Bienvenue sur le site de notre commune.
Ce site vous est destiné : habitants, élus, entrepreneurs, associations ou simples curieux, qui souhaitez visiter ou mieux connaître notre village.
Vous y trouverez également des informations pratiques pour accomplir toutes vos démarches administratives.
Contactez la mairie
Association PA et TATE Convocation Assemblée Générale - le 24/11/2024 à 10:00
Goûter et colis de Noël - le 13/12/2024 de 14:30 à 18:00
Distribution des colis à domicile - le 14/12/2024 de 14:00 à 18:00
Samedi 23 novembre 2024
Le Mottier
5°C nuageux
26 km/h
47 %
 |
 |
Conseil Municipal du 5 octobre 2011
03/10/2011
Ordre du Jour:
- Point travaux: Aménagement sécurité RD 71, Monuments aux Morts, Divers.
- Révision du P.L.U.: avancement de la procédure.
- Taxe d’aménagement: présentation pour vote du taux en novembre. A compter de 2012, cette taxe remplacera la Taxe Locale d’Equipement actuelle.
- Contrat Enfance Jeunesse: délibération pour renouvellement du contrat avec la CAF.
- Cantine Garderie: info «d’après rentrée scolaire».
- Attribution des subventions aux associations.
- Réglement de location de la salle des fêtes et du stade: vote des tarifs pour 2012 et modifications.
- Baux des logements communaux: délibération fixant les nouveaux prix.
- Vente de la dernière parcelle du lotissement du «Vieux Chêne:
- Délibération autorisant le Maire à l’édition des demandes nécessaires et à signer l’acte de vente à venir.
- Questions diverses.